Diplômes ou titres délivrés par l'Etat
 

Les diplômes ou titres délivrés par l'Etat

par Gip Alfa Centre (SL).
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Sommaire
Les systèmes de certification des différents ministères.

Système de validation des acquis et de certification du ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité (secteur Travail)

 

Rôle et fonction du ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité dans le champ de la certification (secteur Travail)

 

Dans le cadre d’un effort national de développement des qualifications professionnelles, le ministère en charge du travail conduit une politique publique et nationale de validation, c’est-à-dire de reconnaissance officielle, sur le marché du travail, d’une qualification professionnelle.
Les titres qu’il délivre ont pour finalité de permettre à des adultes, souvent dotés d'une expérience professionnelle, d'améliorer leur insertion dans l'emploi et leur mobilité professionnelle.
327 titres sont actuellement délivrés par le ministère en charge du travail. Ils concernent les premiers niveaux de qualification professionnelle reconnus par les partenaires sociaux, dans un grand nombre de secteurs liés à l’industrie, au bâtiment, au tertiaire et aux services.

Caractéristiques des titres délivrés

 

Deux types de titres sont délivrés par le ministère en charge du travail :

  • des Titres Professionnels (TP) composés de Certificats de Compétences Professionnelles (CCP) ;
  • des Certificats Complémentaires de Spécialisation (CCS)

 

Tous ces titres sont inscrits de droit au Répertoire national des certifications professionnelles et sont donc soumis tous les cinq ans à la révision de cette procédure. Ces titres ont une valeur nationale et  interprofessionnelle.

 

Leur construction est réalisée sous la responsabilité de commissions professionnelles consultatives (CPC), instances tripartites - composées principalement de représentants des organisations syndicales représentatives au niveau national, de représentants des employeurs et de représentants des pouvoirs publics -  placées auprès du ministre chargé du travail.

 

Il existe actuellement cinq CPC :

  • CPC bâtiment et travaux publics,
  • CPC métallurgie, mécanique, électricité, électronique, conduite de production et maintenance industrielle,
  • CPC autres industries,
  • CPC transport, commerce et services,
  • CPC gestion et traitement de l’information (arrêté du 16 février 2000)

 

Elles formulent des avis et propositions sur la création, l’actualisation ou la suppression des titres du ministère sur la base des avis formulés par des commissions nationales spécialisées (CNS), également tripartites spécialisées sur des champs professionnels plus restreints.

 

Après validation par les CPC, les titres sont enregistrés de fait au Répertoire national de la certification professionnelle et classés par domaine d’activité et par niveau, selon la grille inter-ministérielle des niveaux de formation.
Ces instances s’appuient sur les travaux d’ingénierie réalisés par la Direction des études et de l’appui technique de l’AFPA qui assure une veille prospective permanente sur l’évolution des qualifications professionnelles.

 

Les titres du ministère en charge du travail ont pour caractéristique d’avoir une finalité professionnelle permettant une opérationnalité directe dans l’emploi. Ils sont d’ailleurs élaborés à partir d’un travail d’ingénierie calé sur les situations de travail.

Les formations préparant aux titres du ministère en charge du travail

 

Les titres délivrés par le ministère peuvent être préparés dans des centres AFPA ou dans des centres privés agréés par le ministère à cette fin.
Les formations sont conçues pour un public d’adultes déjà entrés dans la vie active ; elles relèvent du champ de la formation continue d’adultes : elles sont centrées sur les activités professionnelles et les connaissances générales ne sont évaluées (et intégrées au cursus de formation éventuellement) que dans la mesure où elles sont nécessaires pour exercer l’emploi visé.
Elles permettent des entrées et sorties périodiques (organisations de plusieurs sessions par an), particulièrement bien adaptées pour l’organisation et l’individualisation des programmes de formation continue.

 

Système certification du ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité (secteur Affaires sociales)

 

Introduction

 

* Champ d’intervention dans le domaine de la certification

 

Au sein du ministère en charge des affaires sociales, la Direction générale de l’action sociale est responsable de la formation des professions sociales, des conditions de leur exercice et des règles déontologiques qui leur sont applicables (décret n° 2000-685 du 21 juillet 2000).
Les travailleurs sociaux sont des professionnels impliqués dans les politiques sociales dont le traitement du chômage, le développement social urbain, la prévention de la délinquance, la lutte contre les exclusions, le logement, la famille, la santé, l’insertion des handicapés, l’aide au maintien à domicile des personnes âgées et dépendantes…

 

* Les diplômes nationaux en travail social

 

  • CAFAMP (certificat d’aptitude aux fonctions d’aide médico-psychologique)
  • CAFDES (certificat d’aptitude aux fonctions de directeur d’établissement ou de service
  • d’intervention sociale)
  • CAFETS (certificat d’aptitude aux fonctions d’éducateur technique spécialisé)
  • CAFME (certificat d’aptitude aux fonctions de moniteur-éducateur)
  • DCESF (diplôme de conseiller en économie sociale et familiale)
  • DEASS (diplôme d’État d’assistant de service social)
  • DEAVS (diplôme d’État d’auxiliaire de vie sociale)
  • DEEJE (diplôme d’État d’éducateur de jeunes enfants)
  • DEES (diplôme d’État d’éducateur spécialisé)
  • DETISF (diplôme d’État de technicien de l’intervention sociale et familiale)
  • DSTS (diplôme supérieur en travail social)

Modalités et procédures de validation des acquis de l’expérience

 

Principe
L’ensemble des diplômes et certificats mentionnés ci-dessus entrent dans le champ défini par la loi n° 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale et sont accessibles par la validation des acquis de l’expérience (VAE).

 

Système de certification du ministère de l’Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales

Introduction

 

Le ministère de l’Agriculture, de l’Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales délivre des diplômes relevant de l’enseignement technique et de l’enseignement supérieur.

Secteurs relevant de la compétence du ministère chargé de l’agriculture

 

  • Production (agricole, aquacole, horticole, vigne et vin)
  • Transformation (biotechnologies et industries de transformation)
  • Commercialisation des produits agricoles et agro-alimentaires
  • Forêt
  • Environnement et gestion des espaces naturels
  • Paysage
  • Activités hippiques
  • Agroéquipements
  • Services en milieu rural
  • Élevage et soins aux animaux

 

Ces secteurs de l’enseignement recoupent les secteurs professionnels correspondant aux quatorze sous-commissions de la Commission professionnelle consultative des métiers de l’agriculture, de l’agro-industrie et de l’espace rural.

Diplômes professionnels et titres délivrés

 

* Diplômes et titres de l'enseignement technique

 

Les diplômes, leurs options et spécialités couvrent les différents secteurs relevant de la compétence du ministère chargé de l’agriculture. Ils peuvent être obtenus soit à l’issue d’une formation scolaire initiale, d’une formation continue ou d’une formation par la voie de l’apprentissage, soit à l’issue d’un processus de validation des acquis de l’expérience (VAE).

 

  • Certificat d’Aptitude Professionnelle Agricole (CAPA)
  • Brevet d’Études Professionnelles Agricoles (BEPA)
  • Brevet Professionnel Agricole (BPA)
  • Brevet de Technicien Agricole (BTA)
  • Brevet Professionnel (BP IV)
  • Baccalauréat professionnel
  • Brevet de Technicien Supérieur Agricole (BTSA)
  • Certificats de Spécialisation (CS) sanctionnant un compément de formation après un diplôme de l'enseignement agricole.

 

* Diplômes et titres délivrés au nom de l’État

 

  • Diplômes d’ingénieurs, soit généralistes (ingénieurs agronomes, ingénieurs des travaux agricoles, ingénieurs en agriculture), soit spécialisés dans les domaines des Industries agro-alimentaires, de la forêt, de l’eau et de l’environnement, de l’horticulture et du paysage, de l’agriculture des régions chaudes, du bois, du génie rural…
  • Diplômes des écoles vétérinaires (vétérinaires généralistes, spécialistes)
  • Diplôme de paysagiste diplômé par le gouvernement (DPLG)
  • Licences professionnelles
  • Doctorats et autres diplômes du 3e cycle (DAA, DEA, DESS, masters)
  • Différents titres homologués (aux niveaux III, II et I)

 

* Diplômes d'établissement

 

  • Certificats d’études supérieures, masters européens, masters of sciences, mastères spécialisés (label de la Conférence des grandes écoles)

 

Système de certification du ministère de la Culture et de la Communication

 

Introduction

 

L’enseignement supérieur préparant aux métiers des arts et de la culture relève principalement du ministère de la culture et de la communication dans les secteurs de l’architecture, des arts plastiques et du spectacle.
Dans les domaines du patrimoine, des musées et du cinéma, de grandes écoles sous tutelle du ministère font également référence.
D’autres disciplines : l’archéologie, les archives, le livre, la gestion et la médiation culturelles, qui constituent des axes majeurs de l'action du ministère, emploient un nombre important de professionnels, formés pour l’essentiel par les universités.
Enfin, différentes écoles du secteur privé proposent des formations multiples dans plusieurs domaines tels que la presse, la communication, les arts graphiques, le cinéma, le multimédia...
(tiré de la brochure "Les formations aux métiers de la culture" publiée par le ministère de la culture)

 > On pourra se reporter à la page de présentation des formations du ministère pour plus d'informations.

Les diplômes

 

* Architecture et patrimoine

 

  • Diplômes d’architecture (1er et 2ème cycle et DPLG )
  • Diplôme de restaurateur du patrimoine (INP IFROA, Niveau II)
  • Diplôme du centre des hautes études de Chaillot (Démarche de reconnaissance comme DNES par l’Enst supérieur)

* Musées

 

  • Diplôme de 1er cycle (3 ans) de l’École du Louvre
  • Diplôme d’études supérieures de l’École du Louvre, 1ère année de 2ème cycle
  • Diplôme spécial de muséologie de l’École du Louvre (idem ; décerné aux étudiants
  • admis dans ce cycle par équivalence)
  • Diplôme de recherche appliquée de l’École du Louvre, 2ème année de 2ème cycle
  • Diplôme de recherche approfondie de l’École du Louvre, 3ème cycle de 3 ans : thèse (Niveau II ;obtenu en 2 ans depuis 2002, dans l’optique d’un master)


* Arts plastiques

 

  • Diplôme de l’École nationale sup. des arts décoratifs ENSAD (Niveau II)
  • Diplôme national d’arts et techniques DNAT (Niveau III)
  • Diplôme national d’arts plastiques DNAP (Niveau III)
  • Diplôme national supérieur d’expression plastique DNSEP (Niveau II)
  • Diplôme national supérieur d’arts plastiques ENSBA (Niveau II)
  • Diplôme créateurs industriels ENSCI (Niveau II)

 

Deux diplômes sont organisés par l’Administration générale du Mobilier national et des Manufactures :
1. Diplôme de restaurateur spécialiste en rentraiture (Niveau IV)
2. Diplôme d’artiste-licier (Niveau IV)


* Cinéma, audiovisuel, multimédia

 

Les professions dans ce domaine sont très diversifiées : acteur, réalisateur,cameraman, décorateur... Les  technologies numériques y apportent aussi de grands changements. C'est un domaine encore en évolution.

 

  • Diplôme de l’institut ENSMIS (ex FEMIS) : cursus principal réparti en 3 cycles et articulé autour de sept départements : production, réalisation, scénario, image, son, décor, montage ( Niveau I)
  • Diplôme supérieur d'Etat de l'Ecole nationale supérieure Louis Lumière : pour chaque option enseignée (photo : prise de vue et traitement des images; cinéma; son)
  • Diplôme du Studio national des arts contemporains - Le Fresnoy : diplôme spécifique à l'école, cursus de deux ans


* Musique et danse

 

Niveau II

  • Diplôme de fin d’études de l’école de danse de l’opéra national de Paris
  • Diplôme national d’études supérieures chorégraphiques CNSMD Lyon
  • Diplôme supérieur pour la danse contemporaine CNSMD Paris
  • Diplôme supérieur pour la danse classique CNSMD Paris
  • Diplôme de formation supérieure CNSMD Paris
  • Diplôme national d’études musicales CNSMD Lyon
  • Certificat d’aptitude aux fonctions de directeur des écoles de musique, danse et art dramatique CNSMD Paris et Lyon et ministère
  • Diplôme de formation supérieure aux métiers du son CNSMD Paris
  • Certificat d’aptitude aux fonctions de professeur des écoles de musique, danse et art dramatique CNSMD Paris et Lyon et ministère

Niveau III

  • Diplôme d’État de professeur de danse
  • Diplôme d’État de professeur de musique
  • Diplôme universitaire de musicien intervenant à l’école élémentaire et préélémentaire


* Théâtre, spectacles

 

  • Certificat d’aptitude aux fonctions de professeur d’art dramatique dans les écoles de musiques contrôlées par l’État (non homologué)
  • Diplôme des métiers des arts de la marionnette de l’École supérieure nationale des arts de la marionnette (Niveau III)
  • Diplôme des métiers des arts du cirque du Centre national des arts du cirque (Niveau III)

 

La validation des acquis de l’expérience

Principe
Les dispositions du décret n° 2002-615 du 26 avril 2002, pris pour l’application de l’article L. 900-1 du Code du travail et des articles L. 335-5 et L. 335-6 du Code de l’éducation, relatif à la validation des acquis de l’expérience pour la délivrance d’une certification professionnelle, sont étendues au ministère chargé de la culture par le décret n° 2004-607 du 21 juin 2004, (publié au J.O. du 27 juin 2004). 

 

Diplômes concernés

  • Diplôme national d’arts plastiques
  • Diplôme d’État de professeur de musique
  • Diplôme d’État de professeur de danse

 

Courant 2007, certaines autres certifications professionnelles seront traités par le ministère pour rendre la VAE applicable :

 

  • certificat d’aptitude aux fonctions de directeur des conservatoires nationaux de région et des écoles nationales de musique, danse et art dramatique
  • certificat d’aptitude aux fonctions de professeur chargé de la direction des écoles territoriales de musique, danse et art dramatique agréées ou non agréées
  • certificats d’aptitude aux fonctions de professeur de musique, professeur de danse et professeur d’art dramatique
  • diplôme d’Etat d’enseignement du théâtre

Système de certification du ministère de la Jeunesse, de l’Éducation nationale et de la Recherche (enseignement secondaire)

Introduction

 

Le ministère en charge de l’éducation nationale délivre des diplômes technologiques et professionnels CAP, BEP, mentions complémentaires, baccalauréats professionnels, brevets professionnels, brevets des métiers d’art, brevets de technicien supérieur, diplômes des métiers d’art , soit au total 744 diplômes.


Ils sont élaborés au sein de «Commissions Professionnelles Consultatives » (CPC) qui associent l’ensemble des partenaires sociaux à leur création et à leur évolution.

 

Tous les diplômes de l’Éducation nationale (enseignement secondaire) comportent cinq caractéristiques :

 

  • ils comportent tous un référentiel d’activités professionnelles et un référentiel de certification qui définit les compétences professionnelles et générales constitutives du diplôme ;
  • ils sont accessibles à tous les publics quel que soit leur statut ;
  • les modalités de certification sont adaptées à tous les publics et prennent en compte les acquis antérieurs ;
  • ils peuvent être acquis globalement ou progressivement ;
  • ils sont délivrés par un jury unique dont la composition et la présidence sont variables selon le diplôme. Il a compétence à délivrer le diplôme quelles que soient les modalités d’évaluation et l’origine des candidats.

 

Les commissions professionnelles consultatives du ministère en charge de l’éducation nationale

 

Les 17 commissions professionnelles consultatives correspondent aux principales activités économiques reconnues (la commission n° 1 siégeant auprès du ministère en charge de l’agriculture et de la pêche) :

 

  • 2ième CPC Industries extractives et matériaux de construction
  • 3ième CPC Métallurgie
  • Sous-commissions Mécanique et fonderie    
  • Automobile
  • Matériel agricole et Travaux publics
  • Électrotechnique
  • Électronique
  • Aviation
  • Métaux en feuilles, métallerie et construction métallique
  • Automatisme et informatique des systèmes industriels
  • Pâtes, papier-carton
  • 5ième CPC Bâtiment et travaux publics
  • Sous-commissions Ossature
  • Travaux publics
  • Équipements
  • Finitions
  • 6ième CPC Chimie
  • 7ième CPC Alimentation
  • 8ième CPC Textiles et industries annexes
  • 9ième CPC Habillement
  • 10ième CPC Bois et dérivés
  • 11ième CPC Transports et manutention
  • 12ième CPC Techniques audiovisuelles et de communication
  • 13ième CPC Arts appliqués
  • 15ième CPC Techniques de commercialisation
  • 16ième CPC Techniques administratives et de gestion
  • 17ième CPC Tourisme, hôtellerie, loisirs
  • 18ième CPC Autres activités du secteur tertiaire
  • 19ième CPC Soins personnels
  • 20ième CPC Secteur sanitaire et social

Les diplômes technologiques et professionnels délivrés par le ministère en charge de l’éducation nationale (enseignement secondaire et, pour partie, supérieur)

 

Les diplômes, leurs options et spécialités, couvrent tous les champs professionnels représentés au sein des 17 CPC. Ils peuvent être obtenus à l’issue d’une formation sous statut scolaire ou sous statut d’apprenti, d’une formation continue ou être présentés en candidature libre.
Ce sont :

 

  • Certificat d’Aptitude Professionnelle (CAP)
  • Brevet d’Études Professionnelles. (BEP)
  • Mention Complémentaire (M.C.)
  • Baccalauréat Professionnel (Bac Pro)
  • Brevet Professionnel (BP)
  • Baccalauréat Technologique (BTn)
  • Brevet de Technicien Supérieur (BTS)


Autres diplômes spécifiques au champ professionnel des arts appliqués et à celui du secteur sanitaire et social :

 

  • Brevet des Métiers d’Art (BMA)
  • Diplôme des Métiers d’Art (DMA)
  • Diplôme Supérieur d’Art Appliqué (DSAA)
  • Diplôme Supérieur de Technicien (DST)

Les diplômes universitaires

 

L’Université réforme ses diplômes dans le cadre d'un schéma européen d’organisation des études.

 

Trois diplômes et grades universitaires, communs à l’ensemble des pays européens, seront délivrés :

La Licence (Bac + 3)
Le Master (Bac + 5)
Le Doctorat (Bac + 8)

 

* Organisation des formations en semestres :

 

Licence = 6 semestres
Master = 4 semestres
Chaque semestre correspond à un nombre précis d’Unités d’enseignement.

 

* Un système de crédits européens :

 

Chaque semestre est constitué de plusieurs Unités d’Enseignement.
1 Semestre = 30 crédits européens (ECTS)

 

Chaque Unité d’Enseignement correspond en principe à une seule discipline.
Les crédits représentent une «unité de compte» ou une monnaie d’échange et sont :

 

  • Transférables dans une autre Université en France ou en Europe.
  • Capitalisables, c’est-à-dire définitivement acquis quelle que soit la durée du parcours de l’étudiant.
  • Applicables à l’ensemble du travail de l’étudiant (enseignement, stages, mémoires, travail personnel…)

 

Une présentation par domaines :
Les diplômes sont répertoriés par domaines de formation (ex Sciences et Technologies ou Sciences Humaines ou Droit Economie Gestion...).

 

Système de certification du ministère des Sports

 

Introduction

 

Le ministère en charge des sports délivre des diplômes professionnels et non professionnels dans les secteurs relevant de sa compétence : le sport, la jeunesse et l’éducation populaire. Ces secteurs regroupent les professionnels qui relèvent de la compétence de la Commission professionnelle consultative des métiers de l’animation socioculturelle et du sport. Le ministère réforme son système de diplômes avec notamment la mise en place du Brevet professionnel dont les référentiels par métiers s’élaborent progressivement.

 

Diplômes professionnels et titres délivrés par le ministère en charge des Sports

 

* Le Brevet d’Aptitude Professionnelle d’Assistant Animateur Technicien (BAPAAT)

 

Le BAPAAT représente le premier niveau de qualification professionnelle pour l’animation et l’encadrement des activités physiques et socioculturelles. En plus d’offrir une formation adaptée, il permet l’accès aux diplômes de niveaux supérieur. C’est, en quelque sorte, la porte d’entrée vers les métiers du sport et de l’animation. Il est homologué de niveau V (niveau BEP-CAP). C’est un diplôme à double compétences sportives et socioculturelles.

 

Métiers et employeurs
Le BAPAAT permet d’accéder aux métiers de l’animation sportive, socioculturelle. Il permet d’être salarié dans des associations sportives ou de jeunesse, des centres sociaux, des organismes de vacances ou de tourisme, etc., et d’exercer des fonctions d’animation sous la responsabilité d’un cadre titulaire d’une qualification de niveau IV (BEES, BEATEP, DEFA, etc.)

 

 

* Les Brevets d’État d’Éducateur Sportif (BEES)

 

Pour exercer une activité d’enseignement, d’encadrement ou d’expertise dans une discipline sportive, le BEES est un « passeport» indispensable. Il comporte trois degrés, correspondant chacunà un niveau de qualification professionnelle :

 

  • BEES 1er degré : enseignement, organisation, gestion des activités physiques et sportives (homologué niveau IV) ;
  • BEES 2ième degré : perfectionnement technique, entraînement et formation de cadres (homologué de niveau II) ;
  • BEES 3ième degré : expertise et recherche.

 

Métiers et employeurs
Le BEES permet d’être salarié d’une association, d’une entreprise, d’une collectivité territoriale ou d’exercer comme travailleur indépendant.

 

Selon le degré acquis on peut :

  • exercer la profession d’éducateur sportif ou de moniteur ;
  • former des cadres sportifs dans une discipline sportive ;
  • accéder aux postes d’entraîneur et de directeur technique.


* Le Brevet d’État d’Animateur Technique de l’Éducation Populaire et de la jeunesse (BEATEP)

 

Diplôme reconnu par les conventions collectives des branches concernées, le BEATEP s’adresse aux animateurs désirant encadrer des activités d’animation culturelles, scientifiques et techniques ou sociales.


* Le BP JEPS

 

Le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport est le nouveau diplôme professionnel de niveau IV délivré par le ministère de la jeunesse et des sports. Il atteste l'acquisition d'une qualification dans l'exercice d'une activité professionnelle en responsabilité à finalité éducative ou sociale, dans les domaines d'activités physiques, sportives, socio-éducatives ou culturelles.

 

Les spécialités du BPJEPS :

  • animation culturelle
  • activités équestres
  • activités nautiques
  • activités physiques pour tous
  • activités pugilistiques
  • golf
  • loisirs tous publics
  • pêche de loisirs
  • sport automobile
  • techniques de l’information et de la communication

 

 

* Le Diplôme d’État de Directeur de Projet d’Animation et de Développement (DE-DPAD)

 

Créé en 1995 par le ministère en charge de la jeunesse et des sports, le DE-DPAD qualifie les cadres chargés de la mise en place de politiques d’animation (sportives et/ou socioculturelle) au service du développement d’un territoire.

 

Métiers et employeurs

Associations, collectivités locales et territoriales, organismes de développement…

 

* Le Diplôme de l’Institut National du Sport et de l’Éducation Physique (INSEP)

 

Créé en 1977, le diplôme de l’INSEP a été profondément remanié par l’arrêté du 3 juillet 1997 afin de positionner la formation comme une véritable formation professionnelle approfondie pour les personnes exerçant des responsabilités de haut niveau dans l’encadrement et la promotion du sport. Le diplôme valide les études et recherches destinés à compléter ou actualiser la formation de ces personnes, ainsi qu’à les adapter aux conditions d’exercice de leur profession en constante évolution.

 

Métiers et employeurs
Selon les options, la formation conduit à une montée en qualification professionnelle des entraîneurs et directeurs techniques nationaux, des formateurs de formateurs, des directeurs et gestionnaires de structures ou services sportifs importants. La fonction publique de l’État et la fonction publique territoriale ainsi que les fédérations sportives constituent les principaux employeurs des stagiaires.

 

Les diplômes du CNAM

Le Conservatoire National des Arts et Métiers propose des certifications habilitée ou homologuée (enregistrée au RNCP), et des certifications de niveau bac au niveau ingénieur et master.

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